Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAST FRITES
FRANCE FRITES

Numéro de dépôt :
3278995
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
FAST FRITES de FRANCE FRITES

Présentation de la marque FAST FRITES

Déposée le 3 mars 2004 par FRANCE FRITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAST FRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est FRANCE FRITES domicilié(e) Le moulin d'Ouspis,43260 SAINT HOSTIEN - 43260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE FRITES domicilié(e) Le moulin d'Ouspis,43260 SAINT HOSTIEN - 43260 - France.

La marque FAST FRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAST FRITES est expirée depuis le 3 mars 2014.

FRANCE FRITES a également déposé les autres marques suivantes : FAST FRITES


FRANCE FRITES - Le moulin d'Ouspis,43260 SAINT HOSTIEN - 43260 - France


FRANCE FRITES - Le moulin d'Ouspis,43260 SAINT HOSTIEN - 43260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Frites. Distributeurs automatiques de frites.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.